Conseil Municipal

du Lundi 6 Juillet 2020

Ordre du Jour:

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 22/06/2020.
  2. Compte Administratif et Compte de Gestion 2019.
  3. Affectation des Résultats 2019.
  4. Vote des taux d’imposition 2020.
  5. Budget Primitif 2020.
  6. Composition de la Commission Communale des Impôts Directs.
  7. Modification du tableau des emplois: création d’un poste d’adjoint technique territorial.
  8. Prime exceptionnelle – Personnels ayant assuré la continuité des services publics dans le cadre de l’urgence sanitaire.
  9. Eglise Pentecôtiste Unie du Pays Haut – Remise de Loyers.
  10. Vente de la parcelle AK358.
  11. SOLOREM – Note de conjoncture 2019.

Le séances de l'année 2019

Délibérations :

Le séances de l'année 2018

Le séances de l'année 2017

Le séances de l'année 2016

Délibérations :
  • 2016_014-1 : Compte administratif 2015 : Commune
  • 2016_014-2 : Compte de gestion 2015 – Commune
  • 2016_015 : Affectation des résultats 2015 – Commune
  • 2016_016 : Vote des taux d’imposition 2016
  • 2016_017 : Budget primitif 2016 – Commune
  • 2016_018-1 : Compte administratif 2015 – Service des Eaux
  • 2016_018-2 : Compte de gestion 2015 – Service des Eaux
  • 2016_019 : Affectation des résultats 2015 – Service des Eaux
  • 2016_020 : Budget primitif 2016 – Service des Eaux
  • 2016_021 : Subventions aux associations 2016
  • 2016_022 : Création de postes saisonniers
  • 2016_023 : Tarifs des activités « Eté 2016 » et participation de la ville aux centre de vacances
  • 2016_024 : Fonds de soutien à l’investissement public local
  • 2016_025 : Extension de compétences et mise à jour des statuts de la CCAL
  • 2016_026 : SIVU Fourrière du Joli Bois – Adhésion de la commune de Fameck

Fichiers annexes :

Délibérations :
  • 2016_009 : Débat d’orientation Budgétaire 2016 – Mairie
  • 2016_010 : Débat d’orientation budgétaire – Service des Eaux
  • 2016_011 : Subventions aux associations 2016
  • 2016_012 : Adhésion à l’Association des Maires Ruraux de France
  • 2016_013 : SOLOREM – Note de conjoncture 2014

séances du Conseil Municipal

Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Elles se déroulent à l’Hôtel de Ville, en salle du Conseil.

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Permanences de quartier

Les adjoints référents de quartier sont à votre écoute le premier mercredi de chaque mois, de 18h à 20h.

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Maire depuis 2001

  • 2ème Vice-Président de la CAL
  • Président de TGL
  • Président du SCOT
  • Président du Fil Bleu