Conseil Municipal

du Lundi 5 Juillet 2021

Ordre du Jour:

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29/03/2021
  2. Compte-rendu de la délégation permanente donnée au Maire
  3. Présentation, débat et validation des orientations du PADD – Révision PLU
  4. Subventions aux associations 2021
  5. Adhésion à la TNT
  6. Vente d’une partie de la parcelle AL63
  7. NPNRU – Demandes de subventions
  8. CAL – Demande de fonds de concours additionnel 2021
  9. Convention de financement – Socle numérique dans les écoles élémentaires
  10. CAL – Changement de nom
  11. CAL – Modification statutaire – Mise à jour législative des statuts
  12. CAL – Adoption d’un compétence liée au fait frontalier
  13. AGAPE – Désignation d’un délégué
  14. AGAPE – Convention cadre et financière 2021/2023
  15. SIAC/CAL – Transfert des actifs/passifs
  16. Convention de coordination des contrôles – TCCFE
  17. Motion – Comité pour l’Unité pour la défense du CHRU Nancy
  • Compte rendu

Retransmission du conseil Municipal en direct sur YouTube

Le séances de l'année 2019

Délibérations :

Le séances de l'année 2018

Le séances de l'année 2017

Le séances de l'année 2016

Délibérations :
  • 2016_014-1 : Compte administratif 2015 : Commune
  • 2016_014-2 : Compte de gestion 2015 – Commune
  • 2016_015 : Affectation des résultats 2015 – Commune
  • 2016_016 : Vote des taux d’imposition 2016
  • 2016_017 : Budget primitif 2016 – Commune
  • 2016_018-1 : Compte administratif 2015 – Service des Eaux
  • 2016_018-2 : Compte de gestion 2015 – Service des Eaux
  • 2016_019 : Affectation des résultats 2015 – Service des Eaux
  • 2016_020 : Budget primitif 2016 – Service des Eaux
  • 2016_021 : Subventions aux associations 2016
  • 2016_022 : Création de postes saisonniers
  • 2016_023 : Tarifs des activités « Eté 2016 » et participation de la ville aux centre de vacances
  • 2016_024 : Fonds de soutien à l’investissement public local
  • 2016_025 : Extension de compétences et mise à jour des statuts de la CCAL
  • 2016_026 : SIVU Fourrière du Joli Bois – Adhésion de la commune de Fameck

Fichiers annexes :

Délibérations :
  • 2016_009 : Débat d’orientation Budgétaire 2016 – Mairie
  • 2016_010 : Débat d’orientation budgétaire – Service des Eaux
  • 2016_011 : Subventions aux associations 2016
  • 2016_012 : Adhésion à l’Association des Maires Ruraux de France
  • 2016_013 : SOLOREM – Note de conjoncture 2014

séances du Conseil Municipal

Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Elles se déroulent à l’Hôtel de Ville, en salle du Conseil.

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Permanences de quartier

Les adjoints référents de quartier sont à votre écoute le premier mercredi de chaque mois, de 18h à 20h.

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Articles Récents

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