Conseil Municipal
du Mardi 10 décembre 2024
Ordre du Jour:
- PV et Liste des délibérations
- Convocation
- Note de synthèse
- Annexes
Le séances de l'année 2024
- Procès-verbal du Conseil municipal
- Convocation
- Note de synthèse
- Annexes
- Annexe 1: Balance 2023
- Annexe 1-1: CA 2023 et BP 2024 – Dépenses de fonctionnement
- Annexe 1-2: CA 2023 et BP 2024 – Recettes de fonctionnement
- Annexe 1-3: CA 2023 – Investissement
- Annexe 2: Compte de gestion 2023
- Annexe 3: BP 2024 – Investissement
- Annexe point 8: Contrat de Ville 2030
- Annexe point 9: GRDF – Note de synthèse
- Annexe point 9: GRDF – Projet de contrat de concession
- Annexe point 10: UNESCO – Périmètre VAUBAN
Le séances de l'année 2023
- Procès-verbal du Conseil municipal
- Convocation
- Note de synthèse
- Annexes
- Annexe point 3: Règlement Budgétaire et Financier
- Annexe point 6: Avenant Convention TFPB Batigère
- Annexe point 6: Avenant Convention TFPB MMH
- Annexe point 7: Avenant Convention ADS
- Annexe point 10: Rétrocession de parcelles relevant du domaine public – SOLOREM
- Annexe point 10: Plan du projet de Rétrocession de parcelles relevant du domaine public – SOLOREM
- Annexe point 11: Cartographie ZAENR
- Annexe point 13: Rapport AGL 2021
- Annexe point 13: Rapport AGL 2022
Le séances de l'année 2022
séances du Conseil Municipal
Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Elles se déroulent à l’Hôtel de Ville, en salle du Conseil.
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Permanences de quartier
Les adjoints référents de quartier sont à votre écoute le premier mercredi de chaque mois, de 18h à 20h.
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Articles Récents
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