Conseil Municipal
du mercredi 11 décembre 2019
L’ordre du jour :
1) Approbation du Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 09/10/2019.
2) Compte-rendu de la délégation permanente donnée au Maire.
3) Marché d’exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux – Attribution.
4) Projet d’aménagement de la forêt communale – 2020/2039.
5) Bons d’achat de Noël pour les agents municipaux et du CCAS.
6) CAL – Modification statutaire – Prise de compétence facultative « déploiement de la fibre optique ».
7) Convention de mise à disposition du bâtiment C du Collège Henriette Godfroy – CAL.
8) Convention d’occupation du domaine public communal au profit de Losange pour l’implantation de 4 sous-répartiteurs optiques – déploiement de la fibre.
9) Vente de la parcelle A0115.
10) Vente du terrain d’assiette d’un garage – Rue du 11 Novembre.
11) Vente de la parcelle AK 358.
12) Informations diverses.
Les fichiers :
- Annexe III – Marché d’exploitation des installations de génie climatique
- Annexe IV – Projet d’aménagement de la forêt communale 2020/2039
- Annexe VI – CAL : Prise de compétence facultative “déploiement de la fibre optique
- Annexe VII – Convention de mise à disposition du bâtiment C du Collège Henriette Godfroy – CAL
Le séances de l'année 2019
Annexes :
Délibérations :
Délibérations :
- 2019_025 : Compte-rendu de la délégation permanente donnée au Maire
- 2019 _026 : Décisions modificatives
- 2019_027 : Composition de l’organe délibérant de la CAL après renouvellement des conseils municipaux et intercommunaux en 2020
- 2019_028 : Vente en blocs et sur pied d’épicéas scolytés – Parcelle 4 – Forêt communale
- 2019_029 : Modification du taux de la taxe d’aménagement
- 2019_030 : Projet “Mémoire de quartier” – Demandes de subventions
- 2019_031 : Pose de 2 antennes Free Mobile et contrat de bail – Centre Culturel de la Vieille Eglise – Annexe Contrat de Bail
- 2019_032 : Présence Habitat – Garantie d’emprunts – Annexe Contrat de Prêt
- 2019_033 : SMIVU Fourrière du Jolis Bois – Adhésion de Hauconcourt
- 2019_034 : Vente d’une partie de la parcelle AK 175
- Annexe 1-1 : Dépenses de fonctionnement – Commune (CA 2018 et BP 2019)
- Annexe 1-2 : Recettes de fonctionnement – Commune (CA2018 et BP 2019)
- Annexe 1-3 : Investissement – Commune (CA 2018 et RAR 2018)
- Annexe 2 : Compte de Gestion 2018 – Commune
- Annexe 3 : Budget primitif 2019 Investissement – Commune
- Annexe 4 : Compte Administratif 2018 et Budget Primitif – Service des Eaux
- Annexe 5 : Compte de Gestion – Service des Eaux
- Annexe 6 : Subventions aux associations
Délibérations :
- 2019_007 : Présentation, débat et validation des orientations du PADD – Révision du PLU.
- 2019 _008 : Compte Administratif 2018 – Commune.
- 2019_009 : Compte de Gestion 2018 – Commune.
- 2019_010 : Affectation des résultats 2018 – Commune.
- 2019_011 : Vote des taux d’imposition.
- 2019_012 : Budget Primitif 2019 – Commune.
- 2019_013 : Compte Administratif 2018 – Service des Eaux.
- 2019_014 : Compte de Gestion 2018 – Service des Eaux.
- 2019_015 : Affectation des Résultats 2018 – Service des Eaux.
- 2019_016 : Budget Primitif 2019 – Service des Eaux.
- 2019_017 : Subventions aux associations 2019.
- 2019_018 : Création de postes saisonniers.
- 2019_019 : Tarifs des activités « Eté 2019 » et participation communale aux centres de vacances.
- 2019_020 : Projet « Mémoire de Quartier » – Demande de subventions.
- 2019_021 : Garantie d’emprunts – Présence Habitat.
- 2019_022 : Convention de Renouvellement Urbain – Autorisation de signature.
- 2019_023 : Modification de tarifs – Plaque Jardin du Souvenir.
- 2019_024 : Motion sur le devenir des centres AFPA.
Délibérations :
- 2019_001 : Débat d’Orientation Budgétaire 2019 – Mairie
- 2019 _002 : Débat d’Orientation Budgétaire 2019 – Service des Eaux
- 2019_003 : Demande de subvention DETR 2019 – Travaux de rénovation de la rue de Liège
- 2019_004 : Indemnités de fonction des élus – Mise en conformité – Modification d’indice terminal
- 2019_005 : SIVU Fourrière du Joli Bois – Adhésion de Veckring et Valmestroff
- 2019_006 : Subvention 2019 – CCAS de HERSERANGE.
Le séances de l'année 2018
Délibérations :
- 2018_044 : Désaffection, déclassement et vente des ateliers municipaux
- 2018 _045 : Décisions modificatives
- 2018_046 : Vente d’un garage – Rue des Aisances
- 2018_047 : Restauration scolaire – Définition d’un prix de repas pour la crèche associative
- 2018_048 : Création de postes
- 2018_049 : Avenants aux conventions relatives à l’abattement TFPB – Batigère et MMH
- 2018_050 : Convention Intercommunale d’Attribution
- 2018_051 : Motion pour le maintien de la Maternité de Mont Saint Martin.
Délibérations :
Fichiers annexes :
Délibérations :
- 2018_013 : Compte Administratif 2017 – Commune
- 2018_014 : Compte de Gestion 2017 – Commune
- 2018_015 : Affectation des résultats 2017 – Commune
- 2018_016 : Vote des taux d’imposition 2018
- 2018_017 : Budget Primitif 2018 – Commune
- 2018_018 : Compte administratif 2017 – Service des Eaux
- 2018_019 : Compte de gestion 2017 – Service des Eaux
- 2018_020 : Affectation des résultats 2017 – Service des Eaux
- 2018_021 : Budget Primitif 2018 – Service des Eaux
- 2018_022 : Subventions aux associations 2018
- 2018_023 : Création de postes saisonniers
- 2018_024 : Tarifs des activités « Eté 2018 » et participation communale aux Centres de Vacances
- 2018_025 : Mise en place du compte épargne temps
- 2018_026 : Validation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
- 2018_027 : Validation du Programme annuel de prévention
- 2018_028 : Adhésion à l’ASBL Territoire Naturel Transfrontalier
- 2018_029 : Adhésion à l’EPA MMD 54
- 2018_030 : Adhésion à la SPL XDEMAT
- 2018_031 : Demande de fonds de concours CAL – Travaux d’aménagement de la Maison de Santé
- 2018_032 : SOLOREM – Note de conjoncture 2017
- 2018_033 : SIVU Le Fil Bleu – Adhésion de la Ville de REHON
Fichiers annexes :
Délibérations :
- 2018_001 : Compte-rendu de la délégation permanente donnée au Maire
- 2018_002 : Demande de subvention DETR 2018 – Travaux de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville
- 2018_003 : Demande de subvention DETR 2018 – Travaux de grosses réparations et d’économie d’énergie au Gymnase Devani et au Tennis Club
- 2018_004 : Subventions 2018 – Crèche Câlins et Galipettes
- 2018_005 : Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement
Délibérations :
- 2018_001 : Compte-rendu de la délégation permanente donnée au Maire
- 2018_002 : Demande de subvention DETR 2018 – Travaux de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville
- 2018_003 : Demande de subvention DETR 2018 – Travaux de grosses réparations et d’économie d’énergie au Gymnase Devani et au Tennis Club
- 2018_004 : Subventions 2018 – Crèche Câlins et Galipettes
- 2018_005 : Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement
- 2018_006 : Ajout d’un tarif de restauration scolaire et modification de la régie afférente
- 2018_007 : Demande de fonds de concours CAL – Travaux de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville
Le séances de l'année 2017
Fichiers annexes :
Délibérations :
- 2017_042 : Surtaxe en eau 2018
- 2017_043 : Décisions Modificatives – Commune
- 2017_044 : Décisions Modificatives – Service des Eaux
- 2017_045 : Dénomination et numérotation de rues – Lotissement St Pierre
- 2017_046 : Avis du Conseil – Installation classée AUTOMAT Longwy
- 2017_047 : Avenant au protocole de préfiguration – NPNRU
- 2017_048 : Indemnité de conseil et de confection des documents budgétaires
- 2017_049 : Autorisation générale permanente de poursuites
Fichiers annexes :
- V) Solorem : note de conjoncture
- IX) ARS : synthèse 2016
- IX) CAL : rapport eau
- IX) GRDF : rapport activité
Délibérations :
- 2017_026 : Création de poste
- 2017_027 : Modification des tarifs des activités péri et extrascolaires
- 2017_028 : Révision des prix au cimetière communal
- 2017_029 : SOLOREM – Note de conjoncture 2016
- 2017_030 : Subventions aux associations 2017
- 2017_031 : Décisions modificatives
- 2017_032 : Durée d’amortissement
- 2017_033 : SMIVU Fourrière du Joli Bois – Adhésion de Kanfen
Délibérations
- 2017_011 : Compte administratif 2016 – Commune
- 2017_012 : Compte de gestion 2016 – Commune
- 2017_013 : Affectation des résultats 2016 – Commune
- 2017_014 : Vote des taux d’imposition 2017
- 2017_015 : Budget primitif 2017 – Commune
- 2017_016 : Compte administratif 2016 – Service des eaux
- 2017_017 : Compte de gestion 2016 – Service des eaux
- 2017_018 : Affectation des résultats 2016 – Service des eaux
- 2017_019 : Budget primitif 2017 – Service des eaux
- 2017_020 : Subventions aux associations 2017
- 2017_021 : Création de postes saisonniers
- 2017_022 : Tarifs des activités « Eté 2017 » et participation communale aux centres de vacances
- 2017_023 : Demande de subvention – Fresque Tolérance – Etat
- 2017_024 : Demande de subvention – Fresque Tolérance – Communauté d’Agglomération de Longwy
- 2017_025 : Demande de subvention – Fresque Tolérance – Conseil Départemental de Meurthe et Moselle
Fichiers annexes :
Délibérations
- 2017_001 : Compte-rendu de la délégation permanente donnée au Maire
- 2017_002 : Débat d’Orientation Budgétaire 2017 – Mairie
- 2017_003 : Débat d’Orientation Budgétaire 2017 – Service des eaux
- 2017_004 : Subventions aux associations 2017
- 2017_005 : Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement
- 2017_006 : Achat de l’entrepôt 18 bis rue du Haut Mérite
- 2017_007 : Vente d’un garage – rue des Aisances
- 2017_008 : Avis communal sur le PLUI
- 2017_009 : Modification du tableau des emplois
- 2017_010 : SMIVU Fourrière du Joli Bois – Adhésions
Le séances de l'année 2016
Fichiers annexes :
Délibérations :
- 2016_044 : Installation d’un Conseiller Municipal
- 2016_045 : Surtaxe eau 2017
- 2016_046 : Subventions aux associations
- 2016_047 : Vente de terrains – rue des Aisances
- 2016_048 : Décisions Modificatives
- 2016_049 : Annulation de la délibération 046 du 22/06/2015 portant sur la révision du PLU
- 2016_050 : Révision du PLU
- 2016_051 : CCAL – Modification des status pour les compétences « assainissement » et « mobilité »
- 2016_052 : CCAL – Transformation en Communauté d’Agglomération
- 2016_053 : Demande de subvention DETR 2017 – Travaux à la salle des sports
- 2016_054 : Modification de dénomination d’espaces et bâtiments publics
- 2016_055 : Achat de l’entrepôt 18bis rue du Haut Mérite
Fichiers annexes :
- II – Convention TFPB Batigère
- II – Convention TFPB MMH
- VI – Solorem note de conjoncture 2015
- VII – Solorem protocole de transistion
- XI – Rapport d’activité Batigère 2015
- XI – Rapport ARS qualité des eaux.
Délibérations :
- 2016_035 : Conventions d’abattement TFPB – Autorisation de signature
- 2016_036 : Demande de subvention au FNP – Projet d’évaluation des risques professionnels
- 2016_037 : Régime indemnitaire – Astreintes
- 2016_038 : Création d’emplois de vacataires – Activité « Aide aux devoirs »
- 2016_039 : SOLOREM – Note de conjoncture 2015
- 2016_040 : SOLOREM – Protocole de transition
- 2016_041 : TeLLoJe – Demande d’adhésion
- 2016_042 : Fonds de concours CCAL – travaux d’économie d’énergie à la salle des sports
Fichiers annexes :
- IV – Adhésion au groupement de commande pour l’achat de gaz – CUGN
- VII – Convention chaufferie piscine /polyvalente – CCAL
- VIII – Schéma de mutualisation – CCAL
- IX – Mise en place de la télérelève – GRDF
- X – Compte rendu annuel d’activité de la concession gaz – GRDF
- X – Rapport sur la situation en matière de développement durable – CCAL
- X – Rapport annuel de la délégation de service public de l’eau potable – SAUR.
Délibérations :
- 2016_027 : Compte-rendu de la délégation permanente donnée au Maire
- 2016_028 : Subventions aux associations 2016
- 2016_029 : Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel – CUGN
- 2016_030 : Vente de la parcelle AC 560
- 2016_031 : Modification du règlement des services périscolaires et extrascolaires, et des régies correspondantes
- 2016_032 : Convention chaufferie piscine/salle polyvalente – CCAL
- 2016_033 : Schéma de mutualisation – CCAL
- 2016_034 : Mise en place de la télé relève – Convention d’occupation du domaine public – GRDF
Délibérations :
- 2016_014-1 : Compte administratif 2015 : Commune
- 2016_014-2 : Compte de gestion 2015 – Commune
- 2016_015 : Affectation des résultats 2015 – Commune
- 2016_016 : Vote des taux d’imposition 2016
- 2016_017 : Budget primitif 2016 – Commune
- 2016_018-1 : Compte administratif 2015 – Service des Eaux
- 2016_018-2 : Compte de gestion 2015 – Service des Eaux
- 2016_019 : Affectation des résultats 2015 – Service des Eaux
- 2016_020 : Budget primitif 2016 – Service des Eaux
- 2016_021 : Subventions aux associations 2016
- 2016_022 : Création de postes saisonniers
- 2016_023 : Tarifs des activités « Eté 2016 » et participation de la ville aux centre de vacances
- 2016_024 : Fonds de soutien à l’investissement public local
- 2016_025 : Extension de compétences et mise à jour des statuts de la CCAL
- 2016_026 : SIVU Fourrière du Joli Bois – Adhésion de la commune de Fameck
Fichiers annexes :
Délibérations :
séances du Conseil Municipal
Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Elles se déroulent à l’Hôtel de Ville, en salle du Conseil.
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Permanences de quartier
Les adjoints référents de quartier sont à votre écoute le premier mercredi de chaque mois, de 18h à 20h.
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