Conseil Municipal

du Lundi 29 Mars 2021

Ordre du Jour:

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23/02/2021
  2. Compte-rendu de la délégation permanente donnée au Maire
  3. Compte administratif et compte de gestion 2020
  4. Affectation des résultats 2020
  5. Vote des taux d’imposition 2021
  6. Budget primitif 2021
  7. Subventions aux associations 2021
  8. Modification des horaires scolaires – Ecole Michaël Pellegrini
  9. Création d’emplois saisonniers
  10. Tarifs des activités “Eté 2021” et participation communale aux centre de vacances
  11. Demande de subvention DETR 2021 – Travaux d’aménagement au 100, rue de Paris
  12. Garanties d’emprunt – Bâtigère
  13. Vente de la parcelle AD877
  14. Taxe communale sur la conosommation finale d’électricité
  15. Informations diverses

Le séances de l'année 2019

Délibérations :

Le séances de l'année 2018

Le séances de l'année 2017

Le séances de l'année 2016

Délibérations :
  • 2016_014-1 : Compte administratif 2015 : Commune
  • 2016_014-2 : Compte de gestion 2015 – Commune
  • 2016_015 : Affectation des résultats 2015 – Commune
  • 2016_016 : Vote des taux d’imposition 2016
  • 2016_017 : Budget primitif 2016 – Commune
  • 2016_018-1 : Compte administratif 2015 – Service des Eaux
  • 2016_018-2 : Compte de gestion 2015 – Service des Eaux
  • 2016_019 : Affectation des résultats 2015 – Service des Eaux
  • 2016_020 : Budget primitif 2016 – Service des Eaux
  • 2016_021 : Subventions aux associations 2016
  • 2016_022 : Création de postes saisonniers
  • 2016_023 : Tarifs des activités « Eté 2016 » et participation de la ville aux centre de vacances
  • 2016_024 : Fonds de soutien à l’investissement public local
  • 2016_025 : Extension de compétences et mise à jour des statuts de la CCAL
  • 2016_026 : SIVU Fourrière du Joli Bois – Adhésion de la commune de Fameck

Fichiers annexes :

Délibérations :
  • 2016_009 : Débat d’orientation Budgétaire 2016 – Mairie
  • 2016_010 : Débat d’orientation budgétaire – Service des Eaux
  • 2016_011 : Subventions aux associations 2016
  • 2016_012 : Adhésion à l’Association des Maires Ruraux de France
  • 2016_013 : SOLOREM – Note de conjoncture 2014

séances du Conseil Municipal

Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Elles se déroulent à l’Hôtel de Ville, en salle du Conseil.

    Aucun article trouvé.

Permanences de quartier

Les adjoints référents de quartier sont à votre écoute le premier mercredi de chaque mois, de 18h à 20h.

    Aucun article trouvé.

Articles Récents