Le séances de l'année 2018

L’ordre du jour :

1)    Approbation du Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 04/09/2018.
2)    Compte rendu de la délégation permanente donnée au Maire.
3)    Surtaxe eau 2019.
4)    Décisions Modificatives – Commune.
5)    Décisions Modificatives – Service des Eaux.
6)    Subventions aux associations.
7)    Convention de financement du Centre Social CAF – 2018/2021.
8)    CDG 54 – Marché risques statutaires.
9)    Adhésion de la Ville à la SPL Gestion Locale.
10)    Vente 47/49 rue de Liège et MJC.
11)    Vente 14/16 rue de Moulaine.
12)    Demande de DUP – Projet NPNRU – Concorde.
13)    CAL – Modifications statutaires.
14)    CAL – Approbation du rapport de la CLECT.
15)    Motion de soutien à la Mission Locale du Bassin de Longwy.
16)    Motion TGV.
17)    Informations diverses.

Délibérations :

L’ordre du jour :

1)    Approbation du Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18/06/2018.
2)    Désaffectation, déclassement et vente des ateliers municipaux.
3)    Décisions Modificatives – Commune.
4)    Vente de garage – Rue des Aisances.
5)    Restauration scolaire – définition d’un prix de repas à la crèche associative.
6)    Création de postes.
7)    Avenants aux conventions relatives à l’abattement de TFPB – Bâtigère – MMH.
8)    Convention Intercommunale d’Attribution – CIA.
9)    Motion pour le maintien de la Maternité de Mont Saint Martin.

Délibérations :

Le séances de l'année 2017

Le séances de l'année 2016

Délibérations :
  • 2016_014-1 : Compte administratif 2015 : Commune
  • 2016_014-2 : Compte de gestion 2015 – Commune
  • 2016_015 : Affectation des résultats 2015 – Commune
  • 2016_016 : Vote des taux d’imposition 2016
  • 2016_017 : Budget primitif 2016 – Commune
  • 2016_018-1 : Compte administratif 2015 – Service des Eaux
  • 2016_018-2 : Compte de gestion 2015 – Service des Eaux
  • 2016_019 : Affectation des résultats 2015 – Service des Eaux
  • 2016_020 : Budget primitif 2016 – Service des Eaux
  • 2016_021 : Subventions aux associations 2016
  • 2016_022 : Création de postes saisonniers
  • 2016_023 : Tarifs des activités « Eté 2016 » et participation de la ville aux centre de vacances
  • 2016_024 : Fonds de soutien à l’investissement public local
  • 2016_025 : Extension de compétences et mise à jour des statuts de la CCAL
  • 2016_026 : SIVU Fourrière du Joli Bois – Adhésion de la commune de Fameck

Fichiers annexes :

Délibérations :
  • 2016_009 : Débat d’orientation Budgétaire 2016 – Mairie
  • 2016_010 : Débat d’orientation budgétaire – Service des Eaux
  • 2016_011 : Subventions aux associations 2016
  • 2016_012 : Adhésion à l’Association des Maires Ruraux de France
  • 2016_013 : SOLOREM – Note de conjoncture 2014

séances du Conseil Municipal

Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Elles se déroulent à l’Hôtel de Ville, en salle du Conseil.

Permanences de quartier

Les adjoints référents de quartier sont à votre écoute le premier mercredi de chaque mois, de 18h à 20h.

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Maire depuis 2001

  • 2ème Vice-Président de la CAL
  • Président de TGL
  • Président du SCOT
  • Président du Fil Bleu