Le séances de l'année 2018

L’ordre du jour :

  1. Approbation du Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18/06/2018.
  2. Désaffectation, déclassement et vente des ateliers municipaux.
  3. Décisions modificatives – Commune.
  4. Vente de garage – Rue des Aisances.
  5. Restauration scolaire – définition d’un prix de repas à la crèche associative.
  6. Création de postes.
  7. Avenants aux conventions relatives à l’abattement de TFPB – Batigère – MMH.
  8. Convention Intercommunale d’Attribution – CIA.
  9. Motion pour le maintien de la Maternité de Mont-Saint-Martin.

Délibérations :

Le séances de l'année 2017

Le séances de l'année 2016

Délibérations :
  • 2016_014-1 : Compte administratif 2015 : Commune
  • 2016_014-2 : Compte de gestion 2015 – Commune
  • 2016_015 : Affectation des résultats 2015 – Commune
  • 2016_016 : Vote des taux d’imposition 2016
  • 2016_017 : Budget primitif 2016 – Commune
  • 2016_018-1 : Compte administratif 2015 – Service des Eaux
  • 2016_018-2 : Compte de gestion 2015 – Service des Eaux
  • 2016_019 : Affectation des résultats 2015 – Service des Eaux
  • 2016_020 : Budget primitif 2016 – Service des Eaux
  • 2016_021 : Subventions aux associations 2016
  • 2016_022 : Création de postes saisonniers
  • 2016_023 : Tarifs des activités « Eté 2016 » et participation de la ville aux centre de vacances
  • 2016_024 : Fonds de soutien à l’investissement public local
  • 2016_025 : Extension de compétences et mise à jour des statuts de la CCAL
  • 2016_026 : SIVU Fourrière du Joli Bois – Adhésion de la commune de Fameck

Fichiers annexes :

Délibérations :
  • 2016_009 : Débat d’orientation Budgétaire 2016 – Mairie
  • 2016_010 : Débat d’orientation budgétaire – Service des Eaux
  • 2016_011 : Subventions aux associations 2016
  • 2016_012 : Adhésion à l’Association des Maires Ruraux de France
  • 2016_013 : SOLOREM – Note de conjoncture 2014

séances du Conseil Municipal

Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Elles se déroulent à l’Hôtel de Ville, en salle du Conseil.

Permanences de quartier

Les adjoints référents de quartier sont à votre écoute le premier mercredi de chaque mois, de 18h à 20h.

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Maire depuis 2001

  • 2ème Vice-Président de la CAL
  • Président de TGL
  • Président du SCOT
  • Président du Fil Bleu