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Conseil municipal le 11 décembre

11 décembre 2019 -19 h 30 /21 h 00

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le :

mercredi 11 décembre 2019

à 19h30

en salle du Conseil

L’ordre du jour :

1) Approbation du Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 09/10/2019.
2) Compte-rendu de la délégation permanente donnée au Maire.
3) Marché d’exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux – Attribution.
4) Projet d’aménagement de la forêt communale – 2020/2039.
5) Bons d’achat de Noël pour les agents municipaux et du CCAS.
6) CAL – Modification statutaire – Prise de compétence facultative « déploiement de la fibre optique ».
7) Convention de mise à disposition du bâtiment C du Collège Henriette Godfroy – CAL.
8) Convention d’occupation du domaine public communal au profit de Losange pour l’implantation de 4 sous-répartiteurs optiques – déploiement de la fibre.
9) Vente de la parcelle A0115.
10) Vente du terrain d’assiette d’un garage – Rue du 11 Novembre.
11) Vente de la parcelle AK 358.
12) Informations diverses.

Détails

Date :
11 décembre 2019
Heure :
19 h 30 /21 h 00
Catégories d’Évènement:
, ,

Lieu

Salle du Conseil – Hôtel de Ville
Place Victor Zaffagni - 120 rue de Paris
HERSERANGE, 54440 France
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Maire depuis 2001

  • 2ème Vice-Président de la CAL
  • Président de TGL
  • Président du SCOT
  • Président du Fil Bleu