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Prochain Conseil Municipal le lundi 25 janvier 2016

Nous vous informons que le prochain Conseil Municipal aura lieu le :

lundi 25 janvier 2016

à 19h30

en mairie de Herserange (salle du Conseil)

Ordre du jour :

  1. Approbation du Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30/11/2015.
  2. FIPD – Demande de subvention.
  3. Redevance d’occupation provisoire du domaine public – GRDF.
  4. Régime indemnitaire – Modification des conditions d’attribution de l’IAT.
  5. Régime indemnitaire – Mise en place de l’indemnité spéciale mensuelle des agents de police municipale.
  6. Régime indemnitaire – Mise en place de la NBI dans la filière police.
  7. Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement.
  8. Subventions aux associations 2016 – Crèche Câlins et Galipettes.
  9. SIVU Fourrière du Joli Bois – Adhésion de la Commune de Entrange.
  10. Informations diverses.

Pour plus de détails, consultez la note de synthèse explicative.

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